En fonction de la situation propre au cas d'espèce, vous pouvez être victime de diffamation ou de dénigrement ; les réponses juridiques que vous pourrez alors apporter diffèrent en fonction de la qualification des faits.
Le législateur a en effet étendu à internet un certain nombre de protections de droit commun.
La diffamation
Depuis le 29 juillet 1881, est considérée comme diffamation "toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé".
Prescrite après trois mois, la diffamation demande une grande réactivité de la part des victimes, réactivité qui ne pourra être assurée que dans le cadre de la mise en place d'une veille informatique.
La diffamation demande que soient réunis des éléments précis :
- l'allégation d'un fait précis ;
- une atteinte à l'honneur ou à la considération ;
- le caractère public de la diffamation.
- De jurisprudence constante, internet est soumis à la législation sur la liberté de la presse.